- Amendement n°1 de la délibération DRH 63 sur le règlement du temps de travail des personnels de la ville de Paris relatif au calcul des sujétions en heures hebdomadaires
- Amendement n°3 de la délibération DRH 63 sur le règlement du temps de travail des personnels de la ville de Paris relatif à l’accueil du public (annexe 4)